Téléchargez le Réglement Intérieur ACB

Règlement Intérieur de l’Athlétic Club de Beauchamp

             Sommaire :

1. Siège social
2. Structure : rappel des statuts 
3. Activités 
4. Entraineurs 
5. Comportement 
6. Gouvernance et gestion du club 
7. Ressources du club 
8. Montant des cotisations 
9. Remboursement des frais 
10. Prérogatives du président 
11. Préparation et ordre du jour de l’assemblée générale 
12. Assurance 
13. Site internet 
14. Droit à l’image 
15. Usage des informations personnelles 
16. Mise à disposition du règlement

Approbation et signatures

Mise à jour : 06 juillet 2019

L’Athlétic Club de Beauchamp est d’abord régi par ses statuts déposés en Préfecture du Val d’Oise, statuts à vocation durable (leur première version est restée en vigueur plus de 45 ans). Conformément à l’Article 26 de ces Statuts, le présent Règlement Intérieur les complète par des dispositions pratiques plus détaillées et évoluant dans le temps, sans qu’il y ait nécessité de les déclarer en Préfecture de la même façon.

Ce Règlement Intérieur est soumis à l’Assemblée Générale de l’ACB. Il a la même force obligatoire que les Statuts pour les membres de l’ACB : l’adhésion au Club vaut acceptation de ses statuts et de son Règlement Intérieur.

1)  SIEGE SOCIAL

Le siège social est fixé en la ville de Beauchamp.
L’adresse postale est : 10 avenue de l’Egalité 95250 Beauchamp

2)  STRUCTURE :

L’ACB est composé de deux sections principales : Athlétisme et Course d’orientation.

La section Athlétisme regroupe la Préparation Physique Générale, l’Athlétisme adultes (sur stade, course sur route, trail pour tous publics) ainsi que la Marche Nordique. Elle est affiliée à la Fédération Française d’Athlétisme (FFA).

La section Course d’Orientation est affiliée à la Fédération Française de Course d’Orientation (FFCO).

3)  ACTIVITES

Les informations mentionnées dans ce chapitre et dans les annexes correspondent aux conditions de la saison 2019-2020, en vigueur lors de la création du présent règlement. Les conditions effectives d’une saison postérieure sont adoptées en Comité Directeur puis mises à disposition des membres sur les deux sites Internet du club.

3.1 Section Athlétisme : Préparation Physique Générale :

• 4 animateurs à la Préparation Physique Générale : diplômés et rémunérés.

3.3 Section Athlétisme : Course à Pieds adultes

• 1 entraîneur bénévole,

3.4 Section Athlétisme : Marche Nordique

• 1 entraîneur bénévole,

3.5 Section Course d’Orientation

• Entraîneurs bénévoles
• Cartographie
• Entraînement et compétitions

Pour permettre et encourager la co-activité au sein du club, chaque section définit des modalités privilégiées de participation des membres à une autre activité que celle objet de son inscription initiale. En particulier, il ne doit pas y avoir d’obstacle à des participations croisées de membres entre Course à Pieds adultes et marche Nordique, assujetties à la même licence FFA.

4)  ENTRAINEURS

Les entraîneurs sont diplômés, et la plupart bénévoles, sauf dans l’activité de PPG. Ils sont chargés d’entraîner les membres actifs en se conformant aux objectifs sportifs du club, et dans les conditions de sécurité qui s’imposent.

5)  COMPORTEMENT

Les membres doivent présenter un comportement respectueux à l’égard des autres membres du club, des entraîneurs et des dirigeants. Ils se conforment aux horaires des entraînements et se présentent en tenue appropriée aux entraînements et compétitions. Les consignes données par les entraîneurs doivent être respectées.

A l’intérieur des locaux sportifs ou techniques mis à disposition par la municipalité, le comportement de chacun doit être responsable. Notamment, il est toléré la tenue d’arrosages ou pots de l’amitié pour diverses raisons valables. Ces moments de convivialité doivent être signalés par les organisateurs qui doivent veiller au comportement correct des participants, notamment la consommation d’alcool qui doit être sous contrôle.

Tout membre ayant contrevenu aux Statuts ou au Règlement Intérieur du Club ou s’étant rendu coupable d’une faute contre l’honneur, la probité ou les bonnes mœurs pourra être sanctionné par le Comité Directeur à l’issue d’une procédure menée dans le respect des droits de la défense.

6)  GOUVERNANCE ET GESTION DU CLUB

Le comité directeur est élu lors de l’assemblée générale annuelle pour une durée de 4 ans. Ce comité se réunit ensuite pour élire le bureau. La stratégie générale du Club est établie par le Comité Directeur qui se réunit au moins deux fois par an.

La gestion courante des activités du Club est assurée par le Bureau, sous le contrôle du Comité Directeur. Le Bureau, composé du Président, du Vice-président, du Trésorier et du Secrétaire, se réunit au moins une fois par trimestre.

Il est délégué à la section course d’orientation la trésorerie courante de son activité, à condition de disposer d’une comptabilité analytique complète et d’un bilan annuel contrôlés par le Trésorier du club.

Dispositions particulières concernant les réunions du comité :

Compte tenu des distances géographiques séparant les divers membres du comité, et leurs vies professionnelles ou privées, il est apparu plus pratique pour tous, de procéder quand aucune date n’est trouvée pour se réunir à des réunions par échanges via internet, (  messageries ) et cela avec l’accord de tous. Cette disposition se révèle indispensable pour la bonne gestion du club.

7)  RESSOURCES DU CLUB

Les ressources du Club se composent :

• des cotisations de ses Membres, qui varient suivant les sections ; elles comprennent le coût de la licence annuelle à la FFA ou à la FFCO, et prennent en compte la rémunération de l’animateur pour certaines activités.
• des recettes de toute nature provenant des manifestations qu’il organise et notamment des droits d’engagement ;
• des subventions de toute nature ;
• des recettes provenant de biens de valeur de toute nature appartenant à l’association.
• du produit des rétributions perçues pour services rendus ;
• des donations et legs ;
• de toutes ressources autorisées par la loi
• des produits de partenariats privés.

8)  MONTANT DES COTISATIONS

Le montant de la cotisation est calculé pour chaque section et chaque activité en tenant compte :

• du coût de la licence FFA ou FFCO,
• du coût des salaires versés le cas échéant à l’entraîneur,
• des coûts de fonctionnement de la section,
• du lieu de résidence de l’adhérent, les adhérents Beauchampois bénéficiant logiquement d’une cotisation légèrement réduite.

Le montant des cotisations pour chaque saison est décidé  en Comité Directeur dans les deux mois précédant le début de saison, ou lors de l’assemblée générale.

9)  REMBOURSEMENT DES FRAIS

Les frais engagés par les entraineurs ou membres du Club, pour des activités ou déplacements convenus à l’avance avec le Bureau sont remboursés sur présentation d’une Note de Frais, établie sur l’imprimé prévu à cet effet, accompagnée de tous les justificatifs correspondants (factures, tickets de caisse comportant la nature des achats effectués…) étant rappelé qu’un reçu de carte de crédit ne constitue pas un tel justificatif.

Les kilomètres effectués avec un véhicule personnel pour les besoins du Club sont également portés sur la Note de Frais (avec indication du déplacement réalisé et de son motif) et sont remboursés sur la base du barême fiscal en vigueur.

Le nombre de kilomètres mentionné devra être très proche du kilométrage défini sur un site internet du type Via Michelin ou Mappy.

10) PREROGATIVES DU PRESIDENT

Le président du Club répartit entre les sections les subventions affectées au club suivant des règles soumises au Comité Directeur, prenant en compte comme critères d’activité a minima l‘effectif et le nombre de sessions et compétitions. Le président convoque l’Assemblée Générale des membres et le bureau. Il est l’ordonnateur des dépenses.

C’est lui qui supervise la conduite des activités de l’association. Il est le coordonnateur de l’association, celui qui anime les réunions, signe les invitations et les convocations. Il pourra se faire aider par le vice-président.

11)  PREPARATION ET ORDRE DU JOUR DE L’ ASSEMBLEE GENERALE.

Le bureau, sous le contrôle du Comité Directeur, prépare son bilan et ses propositions au moins trois semaines avant la date de l’Assemblée Générale. La convocation à l’Assemblée Générale, avec son ordre du jour, doit être envoyée aux Membres, par tout moyen, au moins deux semaines avant la date prévue.

L’ordre du jour, arrêté par le Comité Directeur prévoit, au minimum :

• la présentation des rapports sur la gestion sportive et administrative du Comité Directeur, sur la situation morale et financière du Club, distinguant les activités des deux sections ;
• l’approbation des comptes de l’exercice clos (bilan et compte de résultat) ;
• la présentation et l’approbation du budget prévisionnel de l’exercice suivant;
• l’élection des membres du Comité Directeur et du Président tous les 4 ans, voire, annuellement pour des postes vacants.

12)  ASSURANCE

Une assurance responsabilité civile, protection juridique et accidents corporels couvre les membres actifs répertoriés du club dans le cadre des activités physiques pratiquées. Les déplacements ne sont pas couverts par l’assurance du club. Il est de la responsabilité du conducteur de vérifier s’il est couvert par sa propre assurance pour transporter des tiers dans son véhicule. Les parents déchargent les dirigeants, entraîneurs ou autres parents transportant leur enfant à titre gracieux de toutes responsabilités en cas d’accident lors d’un déplacement. Aucune assurance ne couvre le club contre le vol.

13)  SITES INTERNET

Chaque section entretient un site Internet facilitant la mise à disposition envers les membres des principales informations sur les activités du club. Ces sites sont également accessibles au public externe au club.

http://www.acbeauchamp-orientation.net/

14)  DROIT A L IMAGE

Les membres autorisent expressément le Club à utiliser les images (photos ou vidéo) saisies lors des activités du club (entraînements ou compétitions).

15)  USAGE DES INFORMATIONS PERSONNELLES

Les informations personnelles recueillies pour les besoins de fonctionnement du club sont confidentielles, ne sont communiquées qu’à cette fin.

16)  MISE A DISPOSITION DU REGLEMENT

Le présent règlement est communiqué à chaque membre lors de son inscription et est disponible aux membres sur les sites Internet du club.

Réglement approuvé en Assemblée Générale à Beauchamp le 10 février 2018.

 

Président                                                                                           Secrétaire